Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUADRASOLO
Monsieur Jean CHAPEL

Numéro de dépôt :
93481489
Date de dépôt :
20/08/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2003

Présentation de la marque LA QUADRASOLO

Déposée le 20 août 1993 par monsieur Jean CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA QUADRASOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est monsieur Jean CHAPEL domicilié(e) 26 rue du Docteur Ferrand, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHAPEL - France.

La marque LA QUADRASOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUADRASOLO est expirée depuis le 20 août 2003.

Jean CHAPEL a également déposé les autres marques suivantes : CHAPEL SINCE 1906 , JC , ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO


Monsieur Jean CHAPEL - 26 rue du Docteur Ferrand, 35000 RENNES - France


Monsieur Jean CHAPEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Divertissements et notamment organisation de courses à la voile pour plaisanciers de 40 ans et plus, édition de livres, revues, documents et production de films s'y rapportant. Organisation de concours, divertissements et caravanes d'accompagnement et d'animation s'y rattachant. Marquage de vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.