Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC
S.A. JEAN CHAPEL

Numéro de dépôt :
1186788
Date de dépôt :
20/10/1981
Lieu de dépôt :
TARASCON

Présentation de la marque JC

Déposée le 20 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « JC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHAPEL domicilié(e) 21-23, cours Jean Jaurès, 13560 SENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME NALIN MADY. - France.

La marque JC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JC est expirée depuis le 20 octobre 1991.

JEAN CHAPEL a également déposé les autres marques suivantes : LA QUADRASOLO , CHAPEL SINCE 1906 , ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO


S.A. JEAN CHAPEL - 21-23, cours Jean Jaurès, 13560 SENAS. - France


MADAME NALIN MADY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

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