Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO
Monsieur Jean CHAPEL

Numéro de dépôt :
3253116
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/10/2013
ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO de Jean CHAPEL

Présentation de la marque ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO

Déposée le 23 octobre 2003 par monsieur Jean CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Jean CHAPEL domicilié(e) 8 allée Saint Exuperef,56860 SENE - 56860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHAPEL domicilié(e) 8 allée Saint Exepery,56860 SENE - 56860 - France.

La marque ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIQUE NORMAN DE MEDITERRANEE QUADRASOLO est expirée depuis le 23 octobre 2013.


Monsieur Jean CHAPEL - 8 allée Saint Exuperef,56860 SENE - 56860 - France


Monsieur Jean CHAPEL - 8 allée Saint Exepery,56860 SENE - 56860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Divertissements et notamment organisation de courses à la voile pour plaisanciers de 40 ans et plus, édition de livres, revues, documents et production de films s'y rapportant. Organisation de concours (divertissements) et caravanes d'accompagnement et d'animation s'y rattachant. Marquage de vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.