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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CHANCEL
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JC JEAN CHANCEL FRENCH CONFECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC JEAN CHANCEL FRENCH CONFECTION
JEAN CHANCEL, société anonyme, ZAT du Londeau, ALENCON (Orne).

Numéro de dépôt :
1209105
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1992
JC JEAN CHANCEL FRENCH CONFECTION de JEAN CHANCEL

Présentation de la marque JC JEAN CHANCEL FRENCH CONFECTION

Déposée le 15 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JC JEAN CHANCEL FRENCH CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHANCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JC JEAN CHANCEL FRENCH CONFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC JEAN CHANCEL FRENCH CONFECTION est expirée depuis le 15 juillet 1992.

JEAN CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHANCEL facile à marier


JEAN CHANCEL, société anonyme, ZAT du Londeau, ALENCON (Orne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.