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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CHANCEL SA
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JEAN CHANCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CHANCEL
JEAN CHANCEL SA, société anonyme, ZAT du Londeau, CERISE (Orne).

Numéro de dépôt :
1304468
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995
JEAN CHANCEL de JEAN CHANCEL SA

Présentation de la marque JEAN CHANCEL

Déposée le 2 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) JEAN CHANCEL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CHANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CHANCEL SA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque JEAN CHANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHANCEL est expirée depuis le 2 avril 1995.


JEAN CHANCEL SA, société anonyme, ZAT du Londeau, CERISE (Orne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174768 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174767 - Publication au BOPI 1994-07-12

Vêtements, chaussures, chapellerie.