Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM
Mr Jean CHANARD

Numéro de dépôt :
3073987
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2010
WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM de Jean CHANARD

Présentation de la marque WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM

Déposée le 29 décembre 2000 par monsieur Jean CHANARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est monsieur Jean CHANARD domicilié(e) Château de Goult, 84220 GOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CHANARD - France.

La marque WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM est expirée depuis le 29 décembre 2010.

Jean CHANARD a également déposé les autres marques suivantes : POGURE , GIOVANI , CLUBS LIBRE PASSAGE POUR L'EMPLOI LAISSEZ-MOI PASSER , CREAC INTERNATIONAL , EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..." , VIA ROMA , N E X T , I.CA.T. INSTITUT DES CADRES TERRITORIAUX , DON GIOVANI , CREACOM


Mr Jean CHANARD - Château de Goult, 84220 GOULT - France


Jean CHANARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Service assurant la "traçabilité" personnelle intégrale des sommes attribuées par des personnes à des uvres humanitaires qu'ils ont désignées et ce par l'intermédiaire d'un "tiers" de confiance constitué de services de hautes technologies.