Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREACOM
Jean CHANARD

Numéro de dépôt :
1414623
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1996

Présentation de la marque CREACOM

Déposée le 18 novembre 1986 par Jean CHANARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean CHANARD, domicilié(e) 94, boulevard Flandrin, 75116 PARIS. - France.

La marque CREACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREACOM est expirée depuis le 18 novembre 1996.

Jean CHANARD a également déposé les autres marques suivantes : POGURE , GIOVANI , CLUBS LIBRE PASSAGE POUR L'EMPLOI LAISSEZ-MOI PASSER , CREAC INTERNATIONAL , EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..." , VIA ROMA , N E X T , WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM , I.CA.T. INSTITUT DES CADRES TERRITORIAUX , DON GIOVANI


Jean CHANARD - 94, boulevard Flandrin, 75116 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Communication.