Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTTE DES RAMBAUX
Numéro de dépôt :
1613984
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2000
Présentation de la marque COTTE DES RAMBAUX
Déposée le 31 août 1990 par monsieur Jean CAZADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTTE DES RAMBAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTTE DES RAMBAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTE DES RAMBAUX est expirée depuis le 31 août 2000.
Jean CAZADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07