Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBRE - DOUCHES
Jean CAVAGNI

Numéro de dépôt :
1322292
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1995

Présentation de la marque ARBRE - DOUCHES

Déposée le 5 septembre 1985 par Jean CAVAGNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBRE - DOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean CAVAGNI domicilié(e) 62, rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES. - France.

La marque ARBRE - DOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBRE - DOUCHES est expirée depuis le 5 septembre 1995.


Jean CAVAGNI - 62, rue Albert Joly, 78000 VERSAILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Douches collectives rassemblées en colonne pour toutes applications sanitaires, plomberie, chauffage et industrie, sur tuyauteries métalliques ou plastiques rigides ou flexibles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.