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Marques déposées par Jean Caubet
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SO RUGBY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SO RUGBY
Jean Caubet

Numéro de dépôt :
3770746
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SO RUGBY de Jean Caubet

Présentation de la marque SO RUGBY

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2010 par Jean Caubet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO RUGBY »

Le déposant est Jean Caubet domicilié(e) 0 Village - 32550 - Montegut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean caubet domicilié(e) 0 village - 32550 - montegut - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32


Jean Caubet - 0 Village - 32550 - Montegut - France


jean caubet - 0 village - 32550 - montegut - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552178 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.