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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96651856
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN domicilié(e) 12 RUE SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 131 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S JEAN CASSEGRAIN, Mme SERAFIN Marilyne domicilié(e) 12 RUE SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651856.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

JEAN CASSEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LONGCHAMP , 404 , , , GLOUCESTER , CASAQUE , LONGCHAMP , GLOBE ROLLER , DOMINIQUE CASSEGRAIN


JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée - 12 RUE SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS - France - SIREN 582131439


S.A.S JEAN CASSEGRAIN, Mme SERAFIN Marilyne - 12 RUE SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324666 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 28 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339833 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339834 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°379580 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630437 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-19

Produits en ces matières (Cuir et imitation de cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir: Etuis pour les clefs (maroquinerie), Porte-documents, Portefeuilles, Porte-monnaie non en métaux précieux. Sacs à main. Cartables et serviettes d'écoliers, Sacs à dos, Sacs à provisions, Sacs de plage, Sacs de voyage, Sacs housses pour vêtements (pour le voyage); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.