Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN domicilié(e) 12 rue Saint-Florentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 131 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JEAN CASSEGRAIN, Mme. Marilyne SERAFIN domicilié(e) 12 RUE SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302501.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CASSEGRAIN, Société par actions simplifiée - 12 rue Saint-Florentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 582131439
SAS JEAN CASSEGRAIN, Mme. Marilyne SERAFIN - 12 RUE SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette ; parfums, eaux de toilette ; crèmes pour le cuir, produits pour blanchir le cuir, cirages pour chaussures, crèmes pour chaussures ;
Bougies, bougies parfumées ; huiles et graisses pour chaussures et cuir ;
Clés USB ; housses pour téléphones mobiles, housses pour ordinateurs portables ; lunettes [optique], lunettes de soleil ; étuis à lunettes, étuis pour verres de contacts ; montures de lunettes ; étuis de transport pour ordinateurs ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bagues (bijouterie),coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montres ; breloques, amulettes, broches, chaînes, porte-clefs de fantaisie, colliers, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de cravates, fixe-cravates, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; étuis pour l'horlogerie ;
Produits de l'imprimerie, brochures, affiches ; garnitures de bureau, sous-mains, porte-lettres, corbeilles à correspondance ; nécessaires pour écrire (papeterie), papier à lettres, supports pour photographies, crayons, stylos, étuis à stylos, répertoires, carnets, agendas, couvertures et gaines de bloc-notes et d'agendas, pochettes pour documents et pour passeports ; porte-chéquiers, porte-crayons, porte-plumes ; calendriers, périodiques, publications imprimées, livres, livrets ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton et plastique ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir, cuir brut ou mi-ouvré, peaux d'animaux, malles, valises, cannes, bandoulières (courroies) en cuir, articles de maroquinerie tels que portefeuilles, porte-cartes d'identité, porte-monnaies, porte billets, porte-documents, étuis pour clés, sacs de voyage, sacs à main, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", parapluies, serviettes en cuir ou imitation, attaché-cases, sacs de sport, sacs à dos, sacs à bandoulière, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; pochettes en cuir ; trousses de voyage ; sacs à provision, sacs à roulettes ; vide-poches en cuir ;
Pochettes de protection en tissu pour le rangement de sacs à main non utilisés ;
Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, manteaux, gants (habillement), cravates, foulards, écharpes, étoles, chemises, chemisettes, blouses, bottes, bottines, pantoufles, chaussures, chapeaux, casquettes, ceintures (habillement), maillots de bain (costumes de bain) ;
Articles pour fumeurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de vente au détail, y compris sur internet, d'articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir, étuis pour clefs (maroquinerie) ; étuis pour cartes de visites (maroquinerie), étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie), sacs à main, sacs à provision, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à dos, sacs à bandoulière, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton cuir, sacs à mains du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, trousses de voyage(maroquinerie), porte-documents, pochettes pour l'emballage en cuir, portefeuilles, porte-monnaies non en métaux précieux, bourses, cartables, bagages, malles et valises, parapluies, cannes, vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, ceintures (habillement), cravates, gants (habillement), étoles, foulards, écharpes, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, montres, papeterie, articles de bureau, produits de l'imprimerie ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; démonstration de produits ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; production de films publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations commerciales par le biais de sites web ; publication de textes publicitaires.
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