Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. JEAN CASSEGRAIN, Société anonyme, 4, rue du Bouloi, 75001 PARIS.

Numéro de dépôt :
1292483
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1994
Marque figurative de JEAN CASSEGRAIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN CASSEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CASSEGRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292483.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 1994.

JEAN CASSEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LONGCHAMP , 404 , , , GLOUCESTER , CASAQUE , LONGCHAMP , GLOBE ROLLER , DOMINIQUE CASSEGRAIN


S.A. JEAN CASSEGRAIN, Société anonyme, 4, rue du Bouloi, 75001 PARIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Inscription le 17 août 1998 - Concession de licence n°260327 - Publication au BOPI 1998-08-17

Inscription le 4 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153069 - Publication au BOPI 1993-01-04

Des savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, (y compris les lunettes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, y compris les montres, et instruments chronométriques. Articles pour fumeurs, y compris les briquets.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.