Déposée le 28 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PLIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN domicilié(e) 12 rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 131 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS JEAN CASSEGRAIN domicilié(e) 12 rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France.
La marque LE PLIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 582131439
SAS JEAN CASSEGRAIN - 12 rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517727 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-03
Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) , étuis pour clefs (maroquinerie) , étuis pour cartes de visite (maroquinerie) , étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie) , sacs à provision, sacs d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux ; sacs à mains, sacs à mains du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) , porte documents, pochettes pour l'emballage en cuir, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, bourses, cartables, bagages, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, laisses, peaux d'animaux, fouets et sellerie. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, chemisiers, vestes, blousons, cardigans, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous-vêtements, maillots de bain, bas, collants, chaussettes, peignoirs, sorties de bain, lingerie de corps, layette, ceintures (habillement) , ceintures porte-monnaie (habillement) , cravates, gants (habillement) , étoles, foulards, écharpes, châles, chaussures (autres qu'orthopédiques) , chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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