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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN
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GREEN DISTRICT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN DISTRICT
SAS JEAN CASSEGRAIN

Numéro de dépôt :
4599327
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
GREEN DISTRICT de JEAN CASSEGRAIN

Présentation de la marque GREEN DISTRICT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN DISTRICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN domicilié(e) 12 rue Saint Florentin - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JEAN CASSEGRAIN, Madame Marilyne SERAFIN domicilié(e) 12 rue Saint Florentin - 75001 - Paris - France.

La marque GREEN DISTRICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN DISTRICT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

JEAN CASSEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LONGCHAMP , 404 , , , GLOUCESTER , CASAQUE , LONGCHAMP , GLOBE ROLLER , DOMINIQUE CASSEGRAIN


SAS JEAN CASSEGRAIN - 12 rue Saint Florentin - 75001 - Paris - France


SAS JEAN CASSEGRAIN, Madame Marilyne SERAFIN - 12 rue Saint Florentin - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Cuir et imitations du cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; cannes ; bandoulières (courroies) en cuir ; articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-cartes, porte-billets, porte-documents, étuis pour clés ; porte-monnaie ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs à bandoulière ; sacs à provision ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de voyage ; porte-adresses pour bagages ; parapluies ; serviettes en cuir ou imitation ; attaché-case ; pochettes (article de maroquinerie) ; vide-poches en cuir ;

Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants ; manteaux ; gants (habillement) ; cravates ; foulards ; écharpes ; étoles ; chemises ; chemisettes ; blouses ; bottes ; bottines ; pantoufles ; chaussures ; chapeaux ; casquettes ; ceintures (habillement) ; maillots de bain (costumes de bain).