Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE CASSEGRAIN
JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1594624
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2020

Présentation de la marque DOMINIQUE CASSEGRAIN

Déposée le 29 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINIQUE CASSEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN domicilié(e) 12 rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 131 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS JEAN CASSEGRAIN, Marilyne SERAFIN domicilié(e) 12, rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France.

La marque DOMINIQUE CASSEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINIQUE CASSEGRAIN est expirée depuis le 29 mai 2020.

JEAN CASSEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LONGCHAMP , 404 , , , GLOUCESTER , CASAQUE , LONGCHAMP , GLOBE ROLLER , LE PLIAGE


JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France - SIREN 582131439


SAS JEAN CASSEGRAIN, Marilyne SERAFIN - 12, rue Saint Florentin - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170710 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 16 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295536 - Publication au BOPI 2000-02-16

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2437982 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19

Du cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, parapluies; malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, sacs et pochettes pour homme en toutes matières