Marque renouvelée - Marque en vigueur

404
JEAN CASSEGRAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99793178
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2029

Présentation de la marque 404

Déposée le 12 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 404 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CASSEGRAIN domicilié(e) 12 Rue SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 131 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CASSEGRAIN, M. SERAFIN Marilyne domicilié(e) 12 Rue SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 404 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 404 arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

JEAN CASSEGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LONGCHAMP , , , GLOUCESTER , CASAQUE , LONGCHAMP , GLOBE ROLLER , DOMINIQUE CASSEGRAIN , LE PLIAGE


JEAN CASSEGRAIN, Société par actions simplifiée - 12 Rue SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 582131439


JEAN CASSEGRAIN, M. SERAFIN Marilyne - 12 Rue SAINT FLORENTIN - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°379580 - Publication au BOPI 2003-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2009 n°2404959 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-17

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714577 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-07

Etuis à lunettes, articles de lunetterie lunettes optique, lunettes de soleil. Albums, articles de bureau (à l'exception des meubles), carnets, blocs, cahiers, calendriers, corbeilles à courrier, éphémérides, répertoires, coupe-papier, porte-chéquier, sous-main, cartes à jouer, serre-livres, stylos, presse-papier, reliures. Cuir et imitation de cuir, maroquinerie petite maroquinerie, peaux, malles et valises, étuis pour clefs, porte-monnaie, porte cartes, portefeuilles, parapluies, cannes, parasols, sacs à main, sacs de voyage, de sport, de plage, sacs à dos, bourses, pochettes, serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, porte-musique, gibecières, porte-habits, trousses de voyage et toilette, vanity, sacs à roulettes, valises à roulettes, fouets et selleries, coffres de voyage. Vêtements, chaussures, chapellerie, châles cravates, écharpes, foulards, gants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].