Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANETO
Numéro de dépôt :
1735855
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
18/04/2001
Présentation de la marque ANETO
Déposée le 18 avril 1991 par Jean Casals (franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ANETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANETO est expirée depuis le 18 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15