Marque enregistrée - Marque en non vigueur
J. J. de BOURG
Numéro de dépôt :
1265050
Date de dépôt :
06/03/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
06/03/1994
Présentation de la marque J. J. de BOURG
Déposée le 6 mars 1984 par Jean CARRASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « J. J. de BOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque J. J. de BOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. J. de BOURG est expirée depuis le 6 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34