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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CAMUS TAPONAS
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JEAN CAMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CAMUS
S.A. JEAN CAMUS (société anonyme), TAPONAS, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE.

Numéro de dépôt :
1268164
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1994
JEAN CAMUS de JEAN CAMUS TAPONAS

Présentation de la marque JEAN CAMUS

Déposée le 10 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) JEAN CAMUS TAPONAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CAMUS TAPONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque JEAN CAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CAMUS est expirée depuis le 10 avril 1994.


S.A. JEAN CAMUS (société anonyme), TAPONAS, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Bières et autres boissons alcooliques à l'exception des eaux de vie de cognac;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.