Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
JEAN CACHAREL société anonyme

Numéro de dépôt :
96634168
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque C

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) JEAN CACHAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CACHAREL domicilié(e) 3, rue du Colisée, 30931 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 030 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 12 juillet 2006.

JEAN CACHAREL a également déposé les autres marques suivantes : (CACHAREL) , JULIE JOLIE , BABY JANE , BABY JANE , C CACHAREL , CACHAREL , BABY JANE , CACHAREL , CACHAREL , C


JEAN CACHAREL société anonyme - 3, rue du Colisée, 30931 NIMES - France - SIREN 652030347


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 23 mars 1998 - Changement d'adresse n°251873 - Publication au BOPI 1998-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. - Appareils et instruments optiques en particulier lunettes. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.