Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN CACHAREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CACHAREL domicilié(e) 34/36 rue Tronchet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 030 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CACHAREL, Société anonyme - 34/36 rue Tronchet - 75009 - PARIS - France - SIREN 652030347
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2199585 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 25 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168408 - Publication au BOPI 1994-01-25
Inscription le 25 octobre 2006 - Résiliation de licence n°442932 - Publication au BOPI 2006-10-25
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174150 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 23 mars 1998 - Changement d'adresse n°251873 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 4 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184834 - Publication au BOPI 1995-05-04
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2489976 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26
Inscription le 1 mars 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°663795 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joallerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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