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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY
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SBS Restauration au NOM DU GOUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SBS Restauration au NOM DU GOUT
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99792225
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2019

Présentation de la marque SBS Restauration au NOM DU GOUT

Déposée le 10 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SBS Restauration au NOM DU GOUT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins, Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBS Restauration au NOM DU GOUT est expirée depuis le 10 mai 2019.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins, Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 20 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351652 - Publication au BOPI 2002-08-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430651 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 21 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430650 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°363499 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423753 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403654 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03

Inscription le 20 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644909 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700002 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700721 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés et préparés à base de viande, poisson, volaille et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; plats cuisinés et préparés à base de riz, pâtes alimentaires. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.