Marque renouvelée - Marque en vigueur

PÉTALES DE BACON
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3189817
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
21/10/2022
PÉTALES DE BACON de JEAN CABY

Présentation de la marque PÉTALES DE BACON

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PÉTALES DE BACON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PÉTALES DE BACON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PÉTALES DE BACON arrivera à expiration en date du 21 octobre 2022.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 22 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430654 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2012 n°2502943 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-26

Inscription le 20 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644909 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700002 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700721 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Inscription le 13 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721321 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ; lard ; volaille [viande] ; viande de porc. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; jus de viande [sauces]. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.