Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY
/
P'TIT JAMBON CABY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT JAMBON CABY
S.A. JEAN CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1512732
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque P'TIT JAMBON CABY

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT JAMBON CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40 rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2134306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 500 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2134306) - France.

La marque P'TIT JAMBON CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT JAMBON CABY est expirée depuis le 3 février 2009.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. JEAN CABY, société anonyme - 40 rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2134306) - France - SIREN 454500448


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2134306) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1999 n°2134306 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Jambon.