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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY
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MA SELECTION PLAISIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA SELECTION PLAISIR
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3249492
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2023
MA SELECTION PLAISIR de JEAN CABY

Présentation de la marque MA SELECTION PLAISIR

Déposée le 6 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA SELECTION PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MA SELECTION PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA SELECTION PLAISIR est expirée depuis le 6 octobre 2023.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 15 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604775 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604774 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Renouvellement sans limitation le 2 août 2013 n°2536701 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-02

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés majoritairement à base de viande.