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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jean CABY
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LES ACTUELS DE JEAN CABY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ACTUELS DE JEAN CABY
S.A. Jean CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1715536
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque LES ACTUELS DE JEAN CABY

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Jean CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ACTUELS DE JEAN CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES ACTUELS DE JEAN CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ACTUELS DE JEAN CABY est expirée depuis le 27 décembre 2001.

Jean CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. Jean CABY, société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.