Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SIGNET
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92441844
Date de dépôt :
16/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2022

Présentation de la marque LE SIGNET

Déposée le 16 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIGNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE SIGNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SIGNET arrivera à expiration en date du 16 novembre 2022.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2002 n°2227114 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504119 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Inscription le 20 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644909 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700002 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700721 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Inscription le 13 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721321 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.