Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHARCUTIER DU BEFFROI
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92417042
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2022

Présentation de la marque LE CHARCUTIER DU BEFFROI

Déposée le 28 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHARCUTIER DU BEFFROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CHARCUTIER DU BEFFROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHARCUTIER DU BEFFROI est expirée depuis le 28 avril 2022.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418440 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2217007 - Publication au BOPI 2002-03-14

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490194 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Saucissons secs, produits de salaisons, produits de charcuterie et pâtés