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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY
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LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1212195
Date de dépôt :
02/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2022
LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS de JEAN CABY

Présentation de la marque LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS

Déposée le 2 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHARCUTIER DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 2 septembre 2022.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226812 - Publication au BOPI 2002-08-29

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation n°2008461 - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination n°566916 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566915 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499255 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Viande, volaille, gibier, extraits de viande.