Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL
JEAN CABY S.A.S.

Numéro de dépôt :
3414153
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/03/2016
Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL de JEAN CABY

Présentation de la marque Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL

Déposée le 6 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) 40 rue de la Gare,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL est expirée depuis le 6 mars 2016.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN , NICOU


JEAN CABY S.A.S. - 40 rue de la Gare,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France - SIREN 348276403


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Charcuterie, concentrés [bouillons], conserves de viande, pâtés de foie, gelées comestibles, gélatine à usage alimentaire, jambon, lard, moelle à usage alimentaire, salaisons, saucisses, saucisses panées, saucissons, rosette, cervelas, chorizo, boudins, gelées de viande, viande conservée, viande de porc, rôtis de porc, côtes de porc, poitrine, lardons, blancs de dinde, terrines de campagne, terrines, pâtés de tête, mousses de canard, plats préparés à base de viande, volaille, gibier, extraits de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, produits pour attendrir la viande à usage domestique, condiments, farines alimentaires, jus de viande [sauces], ketchup [sauce], liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, macaronis ; mayonnaises, moutarde, pizzas, pâtés à la viande, quiches, ravioli, riz, nouilles, sandwiches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.