Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN CABY BON APPETIT!
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92422076
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022

Présentation de la marque JEAN CABY BON APPETIT!

Déposée le 10 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN CABY BON APPETIT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JEAN CABY BON APPETIT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN CABY BON APPETIT! arrivera à expiration en date du 10 juin 2022.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 10 juin 2002 - Gage constitué n°347825 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2218978 - Publication au BOPI 2002-04-05

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413632 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination n°566911 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566907 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566908 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°566909 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Inscription le 11 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566910 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491817 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Produits de charcuterie, salaisons