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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY
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JEAN CABY
Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN CABY
S.A. JEAN CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1514255
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999

Présentation de la marque JEAN CABY

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN CABY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CABY est expirée depuis le 14 février 1999.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. JEAN CABY, société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE. - France


SODEMA. - France


Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413632 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 20 octobre 1992 - GAGE CONSTITUE n°150637 - Publication au BOPI 1992-10-20

Inscription le 29 janvier 1996 - GAGE CONSTITUE n°197903 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 29 janvier 1996 - GAGE CONSTITUE n°196598 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 25 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°154124 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 25 avril 2017 - Constitution de gage n°698769 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.