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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY
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GRAND SAINT ANTOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND SAINT ANTOINE
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715533
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque GRAND SAINT ANTOINE

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND SAINT ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRAND SAINT ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND SAINT ANTOINE est expirée depuis le 27 décembre 2021.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209970 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 4 mars 2003 - Gage constitué n°366460 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413632 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481515 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

Inscription le 19 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574216 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.