Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROC'SAUCISSE
JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3234700
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
04/07/2023
CROC\'SAUCISSE de JEAN CABY

Présentation de la marque CROC'SAUCISSE

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CROC'SAUCISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY domicilié(e) Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 372 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CROC'SAUCISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROC'SAUCISSE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2023.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY, Société par Actions Simplifiée - Usine des Pins Lampaul Guimiliau - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 440372043


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423753 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430651 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 21 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430650 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530298 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Saucisses sèches, saucisses sèches tranchées, saucissons, saucissons secs, saucissons secs tranchés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, biscuiterie, gâteaux ; patés à la viande. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.