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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jean CABY
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CABYSVELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABYSVELT
S.A. Jean CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1715548
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
CABYSVELT de Jean CABY

Présentation de la marque CABYSVELT

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Jean CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABYSVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CABYSVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABYSVELT est expirée depuis le 27 décembre 2001.

Jean CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. Jean CABY, société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Viande, extraits de viande, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons