CABYSVELT

S.A. JEAN CABY, société anonyme

Présentation de la marque CABYSVELT

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABYSVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CABYSVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABYSVELT est expirée depuis le 11 décembre 2000.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN