CABY
Présentation de la marque CABY
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CABY est expirée depuis le 27 décembre 2021.
JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209971 - Publication au BOPI 2001-11-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481511 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05
Inscription le 4 janvier 2016 - Concession de licence n°660169 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661368 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25
Inscription le 12 novembre 2019 - Adjudication publique n°772323 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12