Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABY
S.A. Jean CABY

Numéro de dépôt :
1205827
Date de dépôt :
02/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002
CABY de Jean CABY

Présentation de la marque CABY

Déposée le 2 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Jean CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE (dossier no 2000085) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2000085) - France.

La marque CABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABY est expirée depuis le 2 juin 2002.

Jean CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. Jean CABY - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE (dossier no 2000085) - France


SODEMA - (dossier no 2000085) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1992 n°2000085 - Publication au BOPI 1992-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.