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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY
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BELUCHON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELUCHON
S.A. JEAN CABY société anonyme

Numéro de dépôt :
1715538
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque BELUCHON

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2209973) - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 500 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2209973) - France.

La marque BELUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELUCHON est expirée depuis le 27 décembre 2011.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. JEAN CABY société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2209973) - France - SIREN 454500448


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2209973) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209973 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.