Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELUCHON
S.A. JEAN CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1544772
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1999
BELUCHON de JEAN CABY

Présentation de la marque BELUCHON

Déposée le 4 août 1989 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BELUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELUCHON est expirée depuis le 4 août 1999.

JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. JEAN CABY, société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves