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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jean CABY
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BACONELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACONELLA
S.A. Jean CABY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1727270
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque BACONELLA

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Jean CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACONELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BACONELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACONELLA est expirée depuis le 27 décembre 2001.

Jean CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


S.A. Jean CABY, société anonyme - 40, rue de la Gare, 59350 SAINT-ANDRE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Viande, conserves, produits de charcuterie, produits de salaison