Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean Caby & Cie

Numéro de dépôt :
963801
Date de dépôt :
04/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 1976 par Jean Caby & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Caby & Cie domicilié(e) (soc. à r. l.), 40, rue de la Gare, Saint-André (Nord). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 1986.

Jean Caby & Cie a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAUCISSES A GRILLER , BELUCHON , SES BONNETABLE SPECIALITES , CHORIZELLA , (Marque figurative) , RHONALPIN , NICOU , CABY , LES MIMANDISES , BELUCHON


Jean Caby & Cie - (soc. à r. l.), 40, rue de la Gare, Saint-André (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.