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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY Cie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean CABY Cie, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1632795
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1998
Marque figurative de Jean CABY Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY Cie domicilié(e) 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632795.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean CABY Cie a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAUCISSES A GRILLER , BELUCHON , SES BONNETABLE SPECIALITES , CHORIZELLA , RHONALPIN , NICOU , CABY , LES MIMANDISES , BELUCHON , (Marque figurative)


Jean CABY Cie, société à responsabilité limitée - 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord) - France


SODEMA - France


Inscription le 13 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°56026 - Publication au BOPI 1991-09-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, saucisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves