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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY & Cie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean CABY & Cie, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1364068
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996
Marque figurative de Jean CABY & Cie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY & Cie domicilié(e) 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364068.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 1996.

Jean CABY & Cie a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAUCISSES A GRILLER , BELUCHON , SES BONNETABLE SPECIALITES , CHORIZELLA , (Marque figurative) , RHONALPIN , NICOU , CABY , LES MIMANDISES , BELUCHON


Jean CABY & Cie, société à responsabilité limitée - 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.