Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYONELLA
Jean CABY Cie, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1588546
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1998

Présentation de la marque BAYONELLA

Déposée le 17 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYONELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY Cie domicilié(e) 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BAYONELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYONELLA est expirée depuis le 17 mai 1998.

Jean CABY Cie a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAUCISSES A GRILLER , BELUCHON , SES BONNETABLE SPECIALITES , CHORIZELLA , (Marque figurative) , RHONALPIN , NICOU , CABY , LES MIMANDISES , BELUCHON


Jean CABY Cie, société à responsabilité limitée - 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Jambon de Bayonne