Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN BUSER
/
BUSER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUSER
JEAN BUSER

Numéro de dépôt :
4396751
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
BUSER de JEAN BUSER

Présentation de la marque BUSER

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par JEAN BUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est JEAN BUSER domicilié(e) 20 ROUTE FULGENCE BIENVENUE - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO et CARACTEQ, Monsieur Jerome FERRANDO domicilié(e) 105 avenue de Lodève - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque BUSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSER arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

JEAN BUSER a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BUSER , BUSER , B BUSER


JEAN BUSER - 20 ROUTE FULGENCE BIENVENUE - 92230 - GENNEVILLIERS - France


LEXANDO et CARACTEQ, Monsieur Jerome FERRANDO - 105 avenue de Lodève - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques.