Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BUSER
JEAN BUSER

Numéro de dépôt :
4396743
Date de dépôt :
16/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2027
B BUSER de JEAN BUSER

Présentation de la marque B BUSER

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2017 par JEAN BUSER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BUSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est JEAN BUSER domicilié(e) 20 ROUTE FULGENCE BIENVENUE - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO et CARACTEQ, Monsieur Jerome FERRANDO domicilié(e) 105 avenue de Lodève - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque B BUSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BUSER arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

JEAN BUSER a également déposé les autres marques suivantes : BUSER , JEAN BUSER , BUSER


JEAN BUSER - 20 ROUTE FULGENCE BIENVENUE - 92230 - GENNEVILLIERS - France


LEXANDO et CARACTEQ, Monsieur Jerome FERRANDO - 105 avenue de Lodève - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques.