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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN BUISSART & Cie
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BUISSART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUISSART
JEAN BUISSART & Cie (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99783262
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque BUISSART

Déposée le 26 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN BUISSART & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BUISSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN BUISSART & Cie domicilié(e) 74, rue de Guisnes, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 881 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BUISSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUISSART est expirée depuis le 26 mars 2009.

JEAN BUISSART & Cie a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM , MESSALINE , SO FAR SO GOOD , CORALIE B , MESSALINE , ZOOM , GOLDEN SAND , KONKET 55 , LALYS , MIRACLE


JEAN BUISSART & Cie (société anonyme) - 74, rue de Guisnes, 59200 TOURCOING - France - SIREN 885881029


NOVAMARK - France


Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349689 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.