Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNOI DES QUATRE RAQUETTES
Monsieur Jean BRUNET

Numéro de dépôt :
1376068
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque TOURNOI DES QUATRE RAQUETTES

Déposée le 23 octobre 1986 par monsieur Jean BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNOI DES QUATRE RAQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BRUNET domicilié(e) 100, rue Jouffroy, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque TOURNOI DES QUATRE RAQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOI DES QUATRE RAQUETTES est expirée depuis le 23 octobre 1996.

Jean BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : MELUSINE , TROPHEE DES QUATRE RAQUETTES , FISCALEMENT VOTRE , FISCALETTE , TROPHEE DES QUATRE RAQUETTES , Actuarion, simply on demand!


Monsieur Jean BRUNET - 100, rue Jouffroy, 75017 PARIS. - France


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.